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CRÉDITS ET MENTIONS LEGALES

Crédits


  • Directeur de la publication : Luc Pénicaud
  • Webmaster : Sébastien Kandel
  • Développement du site internet et webdesign : ComScience
  • Création de l’intranet : Cosiweb
  • Photographies : Les images présentées sur ce le site internet sont la propriété de Genotoul et de ses plateformes et sont fournies sous leurs reponsabilités – tout droit de reproduction interdit. A l’exception de :
    • Slide #1, page d’accueil & page nos plateformes : Sergey Nivens – Fotolia.com
    • Anexplo, vignette souris : ©pascal@roullet-photography.com
    • Bandeau “votre projet” : Shutterstock
    • Bandeau CRBH (montage), Biostatistiques sont des montages réalisées à partir d’images de : Freepik.com
    • Logos partenaires : propriétés des structures qu’ils représentent.

 

 

Hébergement du site


INRA, 24 Chemin de Borde Rouge, 31326 Castanet-Tolosan

 

 

Informatique et libertés


Des données à caractère personnel (nom, prénom, photographie, plateforme d’affectation, compétences) sont susceptibles d’être collectées (par Sébastien Kandel – chargé de mission et Gaëlle Bujan – déléguée à la protection des données) afin de d’établir un annuaire des personnels des plateformes de Génotoul.

Elles sont accessibles par les personnes mentionnées dans l’annuaire et conservées pour une durée d’un an.

Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

–          Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;

–          Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;

–          Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;

–          Demander la suppression de votre compte ;

–          Demander la limitation du traitement de vos données ;

–          Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;

–          Retirer votre consentement au traitement de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à :

GENOTOUL – Bâtiment INCERE – 4bis, avenue Hubert Curien – 31100 Toulouse

Vous pouvez contacter également votre Déléguée à la Protection des Données à l’adresse suivante :

DPD – 17 rue Notre Dame des Pauvres – 54519 Vandoeuvre lès Nancy Cedex

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire  une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

 

Droits et devoirs des utilisateurs


Les informations diffusées sur les serveurs de ce site sont la propriété de GENOTOUL. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de l’Institut.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) pour les données données à caractère personnel.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

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